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Marques déposées par monsieur SULTAN AKA
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CAFE DES ARTS ET DES LETTRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DES ARTS ET DES LETTRES
Monsieur SULTAN AKA

Numéro de dépôt :
98763970
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque CAFE DES ARTS ET DES LETTRES

Déposée le 8 décembre 1998 par monsieur SULTAN AKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE DES ARTS ET DES LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est monsieur SULTAN AKA domicilié(e) 1, Rue Sainte Eleuthère, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GUYOT Olivier - France.

La marque CAFE DES ARTS ET DES LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DES ARTS ET DES LETTRES est expirée depuis le 8 décembre 2008.

SULTAN AKA a également déposé les autres marques suivantes : ALTESSE EVENEMENTS


Monsieur SULTAN AKA - 1, Rue Sainte Eleuthère, 75018 PARIS - France


Monsieur GUYOT Olivier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Café, cacao, thé, sucre Bières, eaux minérales et gazeuses Boissons alcoolisées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.